Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE ERE
2679965 CANADA INC.

Numéro de dépôt :
93462826
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque NOUVELLE ERE

Déposée le 6 avril 1993 par 2679965 CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVELLE ERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est 2679965 CANADA INC., domicilié(e) 9031 rue Salley, LaSalle, QUEBEC H8R 2C8 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque NOUVELLE ERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE ERE est expirée depuis le 6 avril 2003.

2679965 CANADA INC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELPHIA , NOUVELLE VAGUE


2679965 CANADA INC. - 9031 rue Salley, LaSalle, QUEBEC H8R 2C8 CANADA - Canada


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Piscines métalliques hors terre ou en terre, échelles métalliques pour piscines, plongeoirs métalliques, clôtures métalliques, enrouleurs métalliques de toiles solaires.Piscines hors terre et creusées non métalliques, toiles intérieures pour piscines, bâches de recouvrement pour piscines, plongeoirs non métalliques, clôtures non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.